Déposée le 9 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSSISTE FRANCOCHINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EZIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSSISTE FRANCOCHINE domicilié(e) BATIMENT 3 BIS, 97 QUAI JULES GUESDE - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 496 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GROSSISTE FRANCOCHINE, Mme LUXOS MEILIE domicilié(e) BAT 3 BIS, 97 99 QUAI JULES GUESDE - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.
La marque EZIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Parfums ; huiles essentielles ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles ; boites à cigarettes électroniques ; etuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs destinés à être utilisés comme alternatives aux cigarettes composées de tabac ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; liquides contenant de la nicotine pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; vaporisateurs pour fumer transparents constitués d'une mèche en tissu (clearomizer) pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip (embout) pour cigarette électronique ;
Services de vente au détail pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, etuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique ; service de publicité pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, etuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électron.
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